Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent toutes les relations commerciales entre Atelier de Soan (ci-après « nous » ou « notre ») et ses clients (ci-après « vous » ou « votre »). En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

2. Produits et Services

Nous nous efforçons de présenter de manière aussi précise que possible les caractéristiques des produits disponibles sur notre site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que la description des produits ou tout autre contenu du site soit exact, complet, fiable, à jour ou exempt d'erreurs.

3. Commandes

  • Processus de Commande : Les commandes se font exclusivement en ligne sur notre site web atelierdesoan (atelier-de-soan.myshopify.com). Vous devez créer un compte ou vous identifier pour passer commande.
  • Disponibilité des Produits : Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
  • Validation de la Commande : Toute commande que vous passez sur notre site sera soumise à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, tels que des quantités anormalement élevées commandées, des problèmes avec le paiement, ou des soupçons de fraude.

4. Prix et Paiement

  • Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont ajoutés au prix des produits et sont indiqués avant la validation de la commande.
  • Paiement : Le paiement s'effectue au moment de la commande par [moyens de paiement acceptés, par ex. carte de crédit, PayPal, etc.]. Le débit est effectué dès la validation de la commande.

5. Livraison

  • Délais de Livraison : Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande. Nous nous efforçons de respecter ces délais mais des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.
  • Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du mode de livraison choisi et sont indiqués avant la validation de la commande.
  • Réception des Produits : Vous devez vérifier l'état des produits à la réception et signaler immédiatement toute anomalie au transporteur ainsi qu'à nous-mêmes.

6. Rétractation et Retours

  • Droit de Rétractation : Vous disposez d’un délai de 10 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision par [méthode de contact, par ex. e-mail].
  • Conditions de Retour : Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) dans un délai de 10 jours suivant la notification de votre décision de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.
  • Remboursement : En cas de rétractation, nous vous rembourserons la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, dans un délai de 10 jours à compter de la réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition.

7. Garantie et Responsabilité

  • Garantie Légale : Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, vous permettant de retourner les produits défectueux ou non conformes.
  • Limitation de Responsabilité : Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

8. Protection des Données Personnelles

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données personnelles comme décrit dans cette politique.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux.

10. Contact

Pour toute question concernant ces CGV, veuillez nous contacter à atelierdesoan@gmail.com ou par courrier à Atelier de Soan 11 rue de l'ormeau 72700 SPAY.