Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet atelierdesoan.fr exploité par Atrelier de Soan (ci-après le "Vendeur"). Elles visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l'Acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur la boutique en ligne.
En accédant au site et en passant commande, l'Acheteur accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Informations sur l’entreprise
- Nom de l’entreprise : Atelier de Soan
- Siège social : 11 rue de l'ormeau, 72700 SPAY
- Téléphone : 06.74.88.13.82
- Email : atelierdesoan@gmail.com
- Numéro SIRET : 897 872 453 00013
- Responsable légal : Maxime LEGER
3. Produits
Les produits vendus sont ceux figurant sur le site de la boutique atelierdesoan. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé permettant à l’Acheteur d'en connaître les principales caractéristiques.
Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en termes de couleurs.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.
Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande et varient en fonction du mode de livraison choisi.
5. Commande
L’Acheteur passe commande via le site atelierdesoan. Pour que la commande soit validée, l’Acheteur doit accepter les présentes CGV, fournir toutes les informations demandées et effectuer le paiement dans les conditions prévues.
La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV ainsi que la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via [moyens de paiement disponibles : carte bancaire, PayPal, etc.]. La commande sera expédiée une fois le paiement reçu. En cas de refus du paiement, la commande sera automatiquement annulée.
7. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la commande. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des erreurs dans l’adresse de livraison.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et le transporteur choisi. En cas de retard de livraison, l’Acheteur peut contacter le service client pour obtenir plus d'informations.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état pour être remboursés. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.
9. Garantie et service après-vente
Les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour faire valoir ses droits.
Le Vendeur s’engage à échanger ou rembourser tout produit défectueux.
10. Protection des données personnelles
Les informations collectées lors du passage de la commande sont nécessaires à son traitement. Elles ne sont utilisées que dans ce cadre et conformément à notre politique de confidentialité [mettre un lien vers la politique de confidentialité si applicable].
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.